CloudValley HDS
La solution Cloud pour les acteurs de la santé
Hébergeur de données de santé certifié REFERENTIEL DE CERTIFICATION HDS 1.1 - Juin 2018
KCT, à travers CIS Valley by Koesio, a été agréée en 2010 et confirmée en 2014 et 2018 par le Ministère de la Santé en tant qu’hébergeur de données de santé à caractère personnel. KCT a obtenu la certification pour l’hébergement de données de santé à caractère personnel au mois de Novembre 2019. Cette certification et les dispositions afférentes confirment la qualité des hébergements effectués par KCT dans le domaine de la santé.
Grâce aux efforts constants de KCT pour maintenir son niveau de qualité et d’exigence permettant de répondre aux obligations légales en vigueur, cette certification a été confirmée en mai 2020.
Les professionnels de santé sont tenus, selon les règles déontologiques qui leur sont applicables, de tenir à jour une fiche d’information sur chaque patient. En tant que responsables du traitement, les établissements de santé et les professionnels de santé sont tenus de déclarer leurs fichiers à la CNIL.
Les professionnels de santé peuvent choisir de conserver eux-mêmes les données de santé de leurs patients ou de les confier à un hébergeur agréé pour cette activité.
L’hébergeur est chargé d’assurer la confidentialité, la sécurité, l’intégrité et la disponibilité des données de santé qui lui sont confiées par un professionnel de santé, un établissement de santé ou directement par la personne concernée par les données.
Pour exercer son activité, l’hébergeur doit démontrer sa capacité à mettre en œuvre un système de management de la sécurité de l’information.
La certification est délivrée par un organisme certificateur (l’AFNOR pour KCT) lui-même autorisé par le COFRAC à délivrer des certificats.
Des audits annuels opérés par l’AFNOR permettent de vérifier les capacités du candidat à assurer la sécurité, la protection, la conservation et la restitution des données de santé à caractère personnel.
Les obligations pesant sur les hébergeurs de données de santé à caractère personnel découlent du droit du patient à la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité de ses données de santé. En ce sens, c’est bien la sensibilité des données qui leur sont confiées qui justifie la nécessité d’obtention d’une certification préalable afin d’héberger la donnée de santé.
LA SOLUTION POUR LES ACTEURS DE LA SANTÉ
Notre expérience de l’hébergement d’applications sensibles pour de nombreux secteurs économiques nous a amené à développer une méthodologie et des pratiques à même de garantir la qualité des prestations dans le respect de la sécurité et des engagements.
Cette expérience nous a permis de pouvoir répondre aux contraintes imposées par l’agrément d’hébergeur de données de santé à caractère personnel.
Dans le prolongement des hébergements déjà réalisés, nous adressons les hôpitaux, les cliniques, les centres médico-sociaux, les mutuelles et les maisons de retraite pour leurs proposer nos solutions d’hébergement :
Les offres sont réalisées sur mesure en tenant compte des spécificités de chaque client et de chaque solution applicative
Nous définissons clairement les droits et responsabilités de chacun
Nos offres destinées au secteur Santé intègrent systématiquement les contraintes revenant à l’hébergeur
LA SOLUTION POUR LES ÉDITEURS
KCT est un partenaire apte à élaborer avec tout éditeur un partenariat technique et commercial lui permettant de vendre ses applications en mode Saas.
Dans ce contexte, nous disposons d’éléments différenciateurs forts :
Une expérience en tant qu’éditeur pour le secteur consulaire de la migration et de l’accompagnement d’une clientèle en mode achat de licence classique à la commercialisation en mode SaaS
Une expérience concrète avec plusieurs éditeurs du secteur de la Santé
Des moyens techniques importants en fond propre
Une méthodologie dédiée à ce secteur de clientèle